Mentions Légales
Présentation des mentions légales de l'hippodrome de trot d'Ecommoy. Les informations légales fournies sont conformes aux exigences légales applicables. Ces informations peuvent varier en fonction de l'activité ou du type de site web. Il est recommandé de consulter un conseiller juridique pour vous aider à élaborer vos mentions légales.
Hippodrome de Trot d'Ecommoy
Dénomination sociale ou raison sociale.
Adresse de l'hippodrome de trot d'Ecommoy.
Noms des responsables de l'hippodrome.
Numéro de téléphone, numéro de fax et adresse e-mail de l'hippodrome.
Numéro d'enregistrement au registre des sociétés ou autre autorité compétente.
Numéro d'identification fiscale.
Forme juridique de l'hippodrome.
Montant du capital social.
Si le site web propose des services relevant d'une activité soumise à l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies.
Nom, raison sociale, adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur du site de l'hippodrome.
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La Commission européenne propose une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL). Cette plateforme est accessible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez la possibilité de recourir à la procédure de règlement des litiges proposée par la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés ni obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
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